Mentions Légales

Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://smart-kroely.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du contenu : PAUL KROELY ANIMATION

Contact : 03 88 20 40 00 et dpo@kroely.fr

Siège social : PAUL KROELY ANIMATION, 77 RUE DES VIGNES 67202 WOLFISHEIM au capital social de 3 435 240€

Numéro de TVA intracommunautaire : FR40419864962

Registre du commerce et des sociétés : Strasbourg B 419864962

Directeur de la publication : Paul Kroely

Hébergeur : OCI Cloud SAS, 2 rue Ampère, 67450 Mundolsheim, numéro de téléphone : 09 69 39 40 60

Propriétaire du produit ID Web : La Fabrik à ID, 2 Avenue de l’énergie, 67800 Bischheim, numéro de téléphone : 03 88 50 70 69.

Limitations de responsabilité

PAUL KROELY ANIMATION décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://smart-kroely.fr/.

PAUL KROELY ANIMATION s’engage à sécuriser au mieux le site https://smart-kroely.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. PAUL KROELY ANIMATION se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, PAUL KROELY ANIMATION se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, ou bien comportant une atteinte aux droits de la personne ou à la sécurité publique.